Mentions Légales

Dernière mise à jour : 5 février 2026

1. Éditeur du site

Le site internet vclearmeadow.info est édité par :

  • Raison sociale : VClear Meadow
  • Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
  • Capital social : 10 000 €
  • SIRET : 944 344 614 30402
  • Code APE : 7022Z (Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion)
  • Adresse du siège social : 42 bis Bd Richard-Lenoir, 75011 Paris, France
  • Numéro de téléphone : +33 1 55 28 31 44
  • Email : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

  • Nom : M. Jean-Michel Dubois
  • Fonction : Président de VClear Meadow
  • Email : [email protected]

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Nom : OVHcloud
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • Téléphone : 09 72 10 10 07
  • Site web : www.ovhcloud.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, sons, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de VClear Meadow ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de VClear Meadow.

5. Données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations personnelles collectées font l'objet d'un traitement ayant reçu l'accord de l'utilisateur.

Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

VClear Meadow met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par VClear Meadow le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée.

8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet sur lesquels VClear Meadow n'exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par VClear Meadow, celui-ci dégage toute responsabilité quant aux contenus qu'ils proposent.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître du litige.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :